Puis-je utiliser un film à des fins pédagogiques, en dehors du cadre familial ?

Les oeuvres téléchargées ne peuvent être utilisées que dans le cadre familial. Vous n'êtes pas autorisé à diffuser un programme en dehors, que ce soit pour des raisons pédagogiques ou pour toute autre raison. C'est une obligation légale imposée par diverses dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

Si vous souhaitez projeter un film à l'école ou dans un lieu public, nous vous invitons à nous contacter afin de trouver ensemble une solution adaptée.

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